Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALYSEE
MAUFRANC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1405325
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
06/02/1996
ALYSEE de MAUFRANC

Présentation de la marque ALYSEE

Déposée le 6 février 1986 par la Société Anonyme (SA) MAUFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « ALYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAUFRANC domicilié(e) "Les Brosses", R.N. 6, 69570 DARDILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice DRESLER. - France.

La marque ALYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALYSEE est expirée depuis le 6 février 1996.

MAUFRANC a également déposé les autres marques suivantes : ALYSEE , CLASSY , SPORA MEDICAL , KODEMA , SPORA medical , KODIS , KODIS , KODIS , MABEL HOUSSE


MAUFRANC (Société Anonyme) - "Les Brosses", R.N. 6, 69570 DARDILLY. - France


Maurice DRESLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Articles textiles, tissus en particulier housses de table à repasser.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).